Conseil Municipal du 27 mars 1954




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W180 Page 283Séance du 27 mars 1954 - Registre 21W180 Page 283 - Délibération
21W180 Page 284Compte-rendu de la commission du Personnel|-|Assistante scolaire - Registre 21W180 Page 284 - Délibération
21W180 Page 285Personnel atteint par la limite d'âge|-|Personnel du jardin pour enfants - Registre 21W180 Page 285 - Délibération
21W180 Page 286Marché public - Gardiennage de bicyclettes|-|Indemnités aux agents logés|-|Indemnités de bicyclettes|-|Titularisation des femmes de service - Registre 21W180 Page 286 - Délibération
21W180 Page 287Périmes de rendement - Registre 21W180 Page 287 - Délibération
21W180 Page 288Compte-rendu de la commission de voirie|-|Rotation autobus 113 et raccordement rue De Lattre de Tassigny|-|Pont sur la Rivière des Dames - rue Pierre Dupont - Registre 21W180 Page 288 - Délibération
21W180 Page 289Egout cour du couvent|-|Trottoirs R.N. 34|-|Demandes de taxis - Registre 21W180 Page 289 - Délibération
21W180 Page 290Déviation Route Nationale|-|Cinéma Majestic|-|Abattage d'arbres|-|Tarif Droits de voirie - Registre 21W180 Page 290 - Délibération
21W180 Page 291Communication de Electricité de France|-|Approbation de marchés|-|Participation à l'installation d'une boite à lettres - Registre 21W180 Page 291 - Délibération
21W180 Page 292Tombes Carré Militaire|-|Construction de logements rue Pasteur|-|H.L.M. Manoir Saint-Hubert|-|Acquisition de terrain pour construction de 1 ère nécessité - Registre 21W180 Page 292 - Délibération
21W180 Page 294Levée de servitude pour perspective du Château de Champs|-|Constructions scolaires - Résolution présentée par Mr Bonnard - Registre 21W180 Page 294 - Délibération
21W180 Page 296Construction Groupe Henri Poincaré|-|Projet de construction scolaire Ulm - Protestation - Registre 21W180 Page 296 - Délibération
21W180 Page 297Acquisition terrain Ballu pour Groupe scolaire Ulm|-|Ouverture de crédits - Registre 21W180 Page 297 - Délibération
21W180 Page 298Achat de mobilier scolaire - Registre 21W180 Page 298 - Délibération
21W180 Page 299Fournitures scolaires|-|Fourniture de livres de prix|-|Construction Groupe scolaire Ulm|-|Ouverture de crédits - Registre 21W180 Page 299 - Délibération
21W180 Page 300Nomination d'un professeur de chant et solfège|-|Moniteur d'éducation physique|-|Lettre des Forges de Chelles|-|Subvention Association des Familles pour Arbre de Noël 1953 - Registre 21W180 Page 300 - Délibération
21W180 Page 301Avis sur demande de sursis|-|Questions diverses|-|Annexe 1 - Autorisation de versement - Registre 21W180 Page 301 - Délibération